CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 03/12/2020

  1. Adoption du compte-rendu du précédent conseil d’administration
  2. Adoption du projet d’ordre du jour du présent conseil
  3. Organisation et fonctionnement
    a) Fixation du prix d’achat d’un nouveau mémoria pour l’année civile 2021
    b) Fixation du forfait pour dégradations diverses pour l’année civile 2021
    c) Fixation de la redevance d’occupation du logement de passage et de la location de salle pour l’année civile 2021
    d) Prise en charge des frais de déplacement de l’Agent comptable pour l’année civile 2021
    e) Prise en charge des repas et nuitées sur présentation de factures sur ordre de mission pour l’année civile 2021
    f) Indemnités des apprentis du Centre de formation d’apprentissage polyvalent de St-Barthélemy
    g) Prise en charge des frais de déplacement des apprentis du Centre de formation d’apprentissage polyvalent de St-Barthélemy dans le cadre des examens et formations pour l’année civile 2021
    h)  Prise en charge des frais de déplacement d’un apprenti dans le cadre d’un examen en septembre 2020
  4. Action éducatrice
    a) Maintien de la section sportive SURF et fermeture de la section sportive RUGBY
    b) Proposition d’aménagement d’horaires en Histoire-Géographie sur les niveaux 6ème, 5ème et 4ème (organisation du temps scolaire)
  5. Budgétaire et financier
    a)  Autorisation de passation de contrats, conventions et marchés avec ou sans incidences financières
    b)  Plan d’amortissement
    c)  Décision Budgétaire Modificative n°2
    d) Présentation de la notification de la dotation allouée par la Collectivité au Collège Mireille CHOISY et au CAPSBH au titre de l’exercice 2021
    e) Budget initial de l’exercice 2021 du Collège Mireille CHOISY
    f) Budget annexe du CAPSBH

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 05/11/20

  1. Adoption du compte-rendu du précédent conseil d’administration
  2. Adoption du projet d’ordre du jour du présent conseil
  3. Organisation et fonctionnement
    a) Règlement intérieur du Conseil d’administration
    b) Installation du nouveau conseil d’administration et de ses instances (CP, CE, CD, CESC, CHS, CVC)
    c) Délégation du conseil d’administration à la commission permanente (CP)
    d) Concession d’un logement par convention d’occupation précaire
    e) Modalités d’attribution des fonds sociaux
    f) Autorisation de recrutement des personnels de droit public : ASSED , Enseignants CAPSBH
    g) Autorisation de recrutement de personnels de droit privé : prestataires CAPSBH
    h)  Délégation de compétences au Chef d’Établissement pour la passation de marchés dont l’incidence financière est annuelle
  4. Action éducatrice
    a) Présentation du calendrier prévisionnel 2020-2021
    b)  Organisation de la continuité pédagogique
  5. Budgétaire et financier
    a)  Prise en charge des frais de transport d’un apprenti du CAPSBH
    b)  Acceptation d’un don d’écrans d’ordinateur
  6. Questions diverses